Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de templates Excel et Google Sheets ainsi que de services de coaching personnalisé par excelgsheet.com.
2. Produits et Services
Le Vendeur propose :
3. Commande et Paiement
4. Livraison des Produits
5. Droit de Rétractation et Remboursement
Conformément à la législation en vigueur :
6. Propriété Intellectuelle
7. Responsabilité
8. Données Personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la commande et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
9. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit applicable dans le pays du Vendeur. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
En validant une commande sur le site, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente sans réserve.
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